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ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR
Raison sociale : VERRE D’ACIER
Forme juridique : SARL
Adresse : 7 place du Jeu de Quilles 54840 GONDREVILLE
Montant du capital social : 4000€
Adresse courrier électronique : contact@marieflambard.com
Inscription RCS : Immatriculée au RCS le 12-10-2021 de NANCY
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43904007192
Nom du responsable de publication : VERRE D’ACIER
ci-après l'”Editeur”.
ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR
OVH CLOUD
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
numéro SIRET 42476141900045
numéro de TVA intra : FR22424761419
Capital social : 10 174 560€
numéro de téléphone : 1007
ARTICLE 3 – L’ADMINISTRATEUR DU SITE
Raison sociale : Steven GRANDJEAN
Forme juridique : TRAVAILLEUR INDÉPENDANT MICRO ENTREPRISE
Adresse : 56 Rue Léonard BOURCIER 54000 NANCY
Adresse courrier électronique : stevengrandjeancsd@gmail.com
Numéro de téléphone : 07 63 49 64 27
Nom du responsable de l’administration : Steven GRANDJEAN
Site internet : www.conseilstrategiedigitale.com
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
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Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
par mail à l’adresse email contact@marieflambard.com
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Informations
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Interactivité
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Propriété intellectuelle
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Liens
Liens sortants
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Confidentialité
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Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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-Présentation de ses créations
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-Réaliser une demande de partenariat avec la société VERRE D’ACIER
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En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
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